MENTIONS LÉGALES — COACH ON DUTY.STUDIO

1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’adresse https://coachonduty.studio, est édité par :

François PINEDA
Immatriculé au RCS de Caen sous le numéro 343 234 688 00095.

Directeur de la publication : François PINEDA

Contact : partners@coachonduty.studio

2. HÉBERGEMENT

Le site coachonduty.studio est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

3. OBJET DU SITE

Le site COACH ON DUTY.STUDIO a pour vocation de présenter les activités du studio, ses productions, ses projets éditoriaux et audiovisuels, ses contenus, ainsi que les initiatives et collaborations développées dans l’univers de COACH ON DUTY.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour à tout moment.

COACH ON DUTY.STUDIO s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site coachonduty.studio, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, marques, noms, éléments sonores, productions audiovisuelles, concepts, contenus éditoriaux et éléments de design, est susceptible d’être protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

La marque COACH ON DUTY, ainsi que les éléments graphiques et identitaires qui lui sont associés, appartiennent à leurs titulaires respectifs, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite du titulaire des droits concernés.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Les contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. RESPONSABILITÉ

COACH ON DUTY.STUDIO met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de son indisponibilité temporaire, d’une interruption, d’un dysfonctionnement technique ou de la présence éventuelle de contenus ou de liens externes, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Les liens hypertextes présents sur le site pouvant renvoyer vers des sites ou services tiers sont proposés à titre informatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques.

6. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de son activité et du fonctionnement du site, COACH ON DUTY.STUDIO peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lorsque vous utilisez les formulaires de contact, sollicitez des informations, participez à un projet ou vous inscrivez à un événement ou à une actualité.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été communiquées, notamment pour répondre aux demandes, assurer les échanges avec les utilisateurs et, le cas échéant, gérer les inscriptions, les collaborations et les participations aux projets proposés.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni louées à des tiers.

Elles peuvent être transmises à des prestataires techniques intervenant pour le fonctionnement du site, dans la seule mesure nécessaire à la réalisation de leurs prestations et dans le respect de la réglementation applicable.

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités de leur collecte et conformément aux obligations légales applicables.

Conformément à la réglementation applicable et notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, selon les conditions prévues par les textes, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles.

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8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.